Technologie tarifaire douanière : maîtrise de la nomenclature SH
Maîtriser la structure, les règles d'interprétation et l'application de la nomenclature du Système Harmonisé (SH) pour classer correctement les marchandises et déterminer les droits et taxes applicables.
Cette formation est disponible dans tous ces campus.
Campus Côte d'Azur
Campus Dubai
Campus Paris
Durée
14 jours
Heures de cours
55 heures
Format
Présentiel
Langue
Français
Course ID
DT-006
Public Concerné
Déclarants en douane, employés des services douane des entreprises, agents des douanes (service du tarif), consultants en douane, logisticiens internationaux, responsables classification produits.
Pré-requis
Connaissance de base du commerce international ou des opérations douanières. Rigueur et attention aux détails.
Méthodes Mobilisées
Présentation détaillée du SH (structure Sections/Chapitres/Positions/Sous-positions), Règles Générales d'Interprétation (RGI 1 à 6), Notes explicatives du SH (NESH), utilisation des outils de classement tarifaire, décisions de classement.
Moyens Pédagogiques
Supports de cours, Nomenclature SH officielle et Notes Explicatives (NESH) (accès/papier), bases de données tarifaires (ex: RITA, TARIC, ESW - présentation), exercices pratiques de classement sur des cas variés et complexes, décisions de classement OMD.
Modalités d'Évaluation
Classement tarifaire argumenté de marchandises diverses en utilisant les RGI et les NESH. Résolution de cas de classement complexes ou litigieux.
Amel R.
Représentante de la formation
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